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Conseil communal du 21 septembre 2023

21 sept. 2023, 20h00 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil communal
Rue du Collège 1
1373 Chavornay

Informations

Description
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
  2. Communications de la Municipalité
  3. Communications des commissions permanentes et/ou des délégués aux associations intercommunales
  4. Questions – Pétitions
  5. Chavornay – Périmètre industriel Sicpa SA – Réseau d’eau potable et de défense incendie – Remplacement des conduites et de bornes hydrantes – Demande de crédit (préavis 8-4/23)
  6. Station d’épuration intercommunale, STEP des Hollandaises – Optimisation du traitement des eaux et entretien – Demande de crédit (préavis 9-4/23)
  7. Chavornay, réaménagement et sécurisation du carrefour route d’Yverdon et rue de Sadaz – Demande de crédit (préavis 10-4/23)
  8. Parcours santé au Bois Désert - Demande de crédit (préavis 13-4/23)
  9. Remplacement du petit tracteur communal de Corcelles – Demande de crédit d’achat (préavis 11-4/23)
  10. Chauffage à distance à bois sur le site scolaire du Verneret – Demande de crédit de réalisation des travaux (préavis 12-4/23)
  11. Centre scolaire du Verneret - Extension des înfrastructures scolaires – Demande de crédit d’étude (préavis 14-4/23)

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Documents

Nom
Préavis 10-4-23.pdf Téléchargement 0 Préavis 10-4-23.pdf
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Préavis 12-4-23.pdf Téléchargement 2 Préavis 12-4-23.pdf
Préavis 13-4-23.pdf Téléchargement 3 Préavis 13-4-23.pdf
Préavis 14-4-23.pdf Téléchargement 4 Préavis 14-4-23.pdf
Préavis 8-4-23.pdf Téléchargement 5 Préavis 8-4-23.pdf
Préavis 9-4-23.pdf Téléchargement 6 Préavis 9-4-23.pdf
Rapport commission 8-4-23.pdf Téléchargement 7 Rapport commission 8-4-23.pdf
Rapport commission 10-4-23.pdf Téléchargement 8 Rapport commission 10-4-23.pdf
Rapport commission 11-4-23.pdf Téléchargement 9 Rapport commission 11-4-23.pdf
Rapport commission 12-4-23.pdf Téléchargement 10 Rapport commission 12-4-23.pdf
Rapport commission 13-4-23.pdf Téléchargement 11 Rapport commission 13-4-23.pdf
Rapport commission 9-4-23.pdf Téléchargement 12 Rapport commission 9-4-23.pdf
Rapport commission finances 14-4-23.pdf Téléchargement 13 Rapport commission finances 14-4-23.pdf
Rapport commission finances 12-4-23.pdf Téléchargement 14 Rapport commission finances 12-4-23.pdf
Rapport commission finances 8-4-23.pdf Téléchargement 15 Rapport commission finances 8-4-23.pdf
Rapport commission 14-4-23.pdf Téléchargement 16 Rapport commission 14-4-23.pdf