Kopfzeile

Contenu

Conseil communal du 8 décembre 2022

8 déc. 2022, 20h00 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil communal
Rue du Collège 1
1373 Chavornay

Contact

V. Malherbe
greffe@chavornay.ch

Informations

Description
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2022
  2. Communications de la Municipalité
  3. Communication des commissions permanentes et/ou des délégués aux associations intercommunales
  4. Questions - Pétitions
  5. Budget de fonctionnement 2023 (préavis 18-4-22)
  6. Chavornay - Site du Verneret - Réalisation d'une installation photovoltaïque en toiture - Demande de crédit (préavis 15.4.2)
  7. Chavornay - Secteur Grand'Rue / chemin de la Ville - Remplacement d'une conduite d'eau potable et de l'éclairage public - Entretien des collecteurs EC/EU - Réfection de la chaussée et du chemin piétonnier - Demande de crédit (préavis 19-4-22)
  8. Chavornay - Secteur de la Bressèche - Glissement de terrain - Assainissement - Demande de crédit (préavis 20-4-22)

Téléchargement

Télécharger tous les documents de cette séance dans une archive Zip

Documents

Nom
Préavis 18-4-22.pdf Téléchargement 0 Préavis 18-4-22.pdf
Préavis 15-4-22.pdf Téléchargement 1 Préavis 15-4-22.pdf
Préavis 19-4-22.pdf Téléchargement 2 Préavis 19-4-22.pdf
Préavis 20-4-22.pdf Téléchargement 3 Préavis 20-4-22.pdf
Rapport de commission 15-4-22.pdf Téléchargement 4 Rapport de commission 15-4-22.pdf
Rapport de commission 19-4-22.pdf Téléchargement 5 Rapport de commission 19-4-22.pdf
Rapport de commission 20-4-22.pdf Téléchargement 6 Rapport de commission 20-4-22.pdf
Rapport de commission 18-4-22.pdf Téléchargement 7 Rapport de commission 18-4-22.pdf
Communication écrite de la Municipalité.pdf Téléchargement 8 Communication écrite de la Municipalité.pdf
Communication écrite II de la Municipalité.pdf Téléchargement 9 Communication écrite II de la Municipalité.pdf
Réponse à l'interpellation bruit.pdf Téléchargement 10 Réponse à l'interpellation bruit.pdf