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Conseil Communal du 12 mars 2020

12 mars 2020, 20h00 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil Communal
Rue du Collège 1
1373 Chavornay

Informations

Description

Ordre du jour :

  1. Démission - Assermentation
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2019
  3. Communications de la Municipalité
  4. Communications des commissions permanentes et/ou des délégués aux associations intercommunales
  5. Questions – Pétitions
  6. Entreprise de correction fluviale (ECF) du Nozon – Demande de crédit pour la part communale (préavis 5-1/20)
  7. Nouvelle déchetterie – Demande de crédit de construction (préavis 3-1-20)
  8. Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois (préavis 1-1/20)
  9. Législature 2021-2026 - Fixation du nombre de membres au Conseil communal et à la Municipalité (préavis 4-1/20)
  10. Nouvelles armoiries de la Commune (préavis 2-1/20)

 

                                                                                               Le Bureau

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Ordre du jour.pdf Téléchargement 5 Ordre du jour.pdf
Rapport commission 1-1/20.pdf Téléchargement 6 Rapport commission 1-1/20.pdf
Rapport commission 2-1/20.pdf Téléchargement 7 Rapport commission 2-1/20.pdf
Rapport commission 3-1/20.pdf Téléchargement 8 Rapport commission 3-1/20.pdf
Rapport commission 4-1/20.pdf Téléchargement 9 Rapport commission 4-1/20.pdf
Rapport commission 5-1/20.pdf Téléchargement 10 Rapport commission 5-1/20.pdf
Rapport commission des finances 3-1/20.pdf Téléchargement 11 Rapport commission des finances 3-1/20.pdf
Communication écrite.pdf Téléchargement 12 Communication écrite.pdf